Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TOUQUET
Numéro de dépôt :
1086993
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Troyes
Présentation de la marque LE TOUQUET
Déposée le 20 juillet 1978 par ESBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), la marque française « LE TOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE TOUQUET est expirée depuis le 20 juillet 1988.
ESBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038